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Marques déposées par domaine des maisonnettes
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Perles de Fête
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Perles de Fête
domaine des maisonnettes

Numéro de dépôt :
4690782
Date de dépôt :
12/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2030
Perles de Fête de domaine des maisonnettes

Présentation de la marque Perles de Fête

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2020 par domaine des maisonnettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perles de Fête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est domaine des maisonnettes domicilié(e) 5 rue de la briqueterie - 37400 - amboise - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, domaine des maisonnettes, Madame laila bataillon domicilié(e) 5 rue de la briqueterie - 37400 - amboise - France.

La marque Perles de Fête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perles de Fête arrivera à expiration en date du 12 octobre 2030.

domaine des maisonnettes a également déposé les autres marques suivantes : friandise


domaine des maisonnettes - 5 rue de la briqueterie - 37400 - amboise - France


domaine des maisonnettes, Madame laila bataillon - 5 rue de la briqueterie - 37400 - amboise - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.